Aperçu du Programme d'Assurance 2020
Ce qui suit est un bref aperçu de la couverture fournie par les polices et n'a pas pour but de changer, modifier ou altérer les termes, dispositions, conditions et exclusions des polices. |
QUELLES SONT LES POLITIQUES INCLUSES? |
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RESPONSABILITÈ CIVILE GÉNÉRAL | BLESSURES | ||
RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE | ADMINISTRATEURS ET DIRIGEANTS | ACCIDENT DE SPORT | |
COUVERTURE POUR | Offre une couverture jusqu'à concurrence du plafond de la police qu'un assuré est légalement tenu de payer à titre de dommages-intérêts pour préjudice corporel, blessure personale ou dommage matériel, et frais de justice associés. | Il couvre également les actes répréhensibles connues sous le nom d'erreurs et de responsabilité pour omission. Assure la protection des biens personnels de l'exécutif de l'organisation et de l'organisation elle-même, en défense des demandes (telles que les allégations d'actes répréhensibles ou de mauvaise conduite) et pour tous les dommages compensatoires. |
Prévoit le remboursement des frais médicaux pour les blessures subies lors de la participation active à une Activité autorisée. Exclut les prestations payables au titre de tout régime public d'assurance maladie, que l'assuré soit ou non couvert par ledit régime. Aucune indemnité n'est payable pour la partie des frais prévus par le contrat qui est remboursable au titre d'une assurance ou d'un autre régime ou en vertu de la loi.? |
LIMITES | 5 000 000 $ par l'occurrence. Pas d'agrégat général. 1 000 000 $ Locataire Responsabilité juridique. | 2 000 000 $ | Voir Accident de Sport Tableau de Couverture pour détails. |
DEDUCTIBLE | 500 $ | 500 $ | NIL |
QUI EST COUVERT PAR LA POLICE LORSQU'IL PARTICIPE À UNE ACTIVITÉ AUTORISÉE ? |
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Activités Autorisées Glossaire | ||||
RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE | ADMINISTRATEURS ET DIRIGEANTS | ACCIDENT DE SPORT | ||
1
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INDIVIDUEL MINEUR INVITÉ BÉNÉVOLAT INSTRUCTEUR/ENTRAÎNEU DIRECTEUR/OFFICIER ORGANISATION TERRAIN DE PICKLEBAL |
OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI |
OUI (si également un directeur/agent) NON NON OUI ((si également un directeur/agent) NON OUI OUI NON |
OUI OUI OUI OUI OUI OUI? (if also a individual) NON NON. |
QU'EST-CE QU'UNE ACTIVITÉ SPORTIVE AUTORISÉE POUR LE PICKLEBALL ? |
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